Rapport 417 A concernant l'objet M-417 (161e)

Conseil des enfants

Objet : M 417-161 Date : 01 décembre 2004 Terminé

Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion de Mmes Vera Figurek, Liliane Johner, MM. Christian Zaugg, Alain Marquet, Pierre Losio, Didier Bonny, Alain Dupraz, Olivier Coste et Roman Juon, renvoyée en commission le 23 février 2004, intitulée: «Conseil des enfants».

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Rapport de commission M-417 A(PDF - 49.38 Ko)

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Objet

M 417-161

03 décembre 2003

Terminé

Motion M-417 (161e)

Conseil des enfants

Motion M417(PDF - 52.87 Ko)
Motion M417-1(PDF - 7.54 Ko)

Réponse

M 417-161

24 avril 2007

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-417 (161e)

Conseil des enfants

Réponse du Conseil administratif M-417(PDF - 27.04 Ko)

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