Motion M-428 (161e)

Parcours pour handicapés: créons une carte pour faciliter les déplacements

Objet : M 428-161 Date : 21 janvier 2004 Terminé

Motion de MM. Roberto Broggini, Pierre Maudet, Didier Bonny, Mmes Vera Figurek, Marie-France Spielmann et Sandrine Salerno: «Parcours pour handicapés: créons une carte pour faciliter les déplacements». (Rapport M-428 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2008

Voir la séance n°40 (165ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.03.2006

Voir la séance n°46 (163ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.05.2004

Voir la séance n°50 (161ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2004

Voir la séance n°33 (161ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 428-161
22 janvier 2006
Terminé

Rapport 428 A concernant l'objet M-428 (161e)

Parcours pour handicapés: créons une carte pour faciliter les déplacements

Réponse
relative à l'objet
M 428-161
12 décembre 2007
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-428 (161e)

Parcours pour handicapés: créons une carte pour faciliter les déplacements

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