Des espaces de rencontre sans voitures
Objet : M 442-161
Date : 11 février 2004
Terminé
Motion de Mmes Sarah Klopmann, Virginie Keller Lopez et Frédérique Perler-Isaaz: «Des espaces de rencontre, oui; mais sans voitures!» (Rapport M-442 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2007
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2005
Conclusions de la commission refusées = motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.05.2004
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.02.2004
Annoncée.