Pour du long terme et des trottoirs recyclables
Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Roberto Broggini: «Pour du long terme et des trottoirs recyclables». (Rapport M-450 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2010
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2006
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2004
Renvoi à la commission des travaux.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.02.2004
Annoncée.