Rapport 450 A concernant l'objet M-450 (161e)

Pour du long terme et des trottoirs recyclables

Objet : M 450-161 Date : 18 avril 2006 Terminé

Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de Mme Sandrine Salerno et M. Roberto Broggini, renvoyée en commission le 9 juin 2004, intitulée: «Pour du long terme et des trottoirs recyclables».

À télécharger

Rapport de commission M-450 A(PDF - 87.12 Ko)

Documents associés

Objet

M 450-161

23 février 2004

Terminé

Motion M-450 (161e)

Pour du long terme et des trottoirs recyclables

Motion M450(PDF - 60.96 Ko)
Motion M450-1(PDF - 7.55 Ko)

Réponse

M 450-161

02 décembre 2009

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-450 (161e)

Pour du long terme et des trottoirs recyclables

Réponse du Conseil administratif m-450(PDF - 25.4 Ko)

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