Motion M-453 (161e)

Une zone bleue dans le quartier de Saint-Gervais

Objet : M 453-161 Date : 10 mars 2004 Retiré

Motion de MM. Jacques Mino et Roberto Broggini: «Une zone bleue dans le quartier de Saint-Gervais (secteur A)».

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2004

Voir la séance n°1 (162ème)

Retirée par ses auteurs.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.03.2004

Voir la séance n°43 (161ème)

Annoncée.

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