Gardons un témoignage du 50e anniversaire de la Déclaration des droits de l'homme
Objet : M 454-161
Date : 10 mars 2004
Terminé
Motion de MM. Jean-Marc Froidevaux, Bruno Martinelli, Sylvain Clavel, Pascal Rubeli, Olivier Coste, Guy Mettan, Mmes Renate Cornu, Florence Kraft-Babel, Claudine Gachet, Virginie Keller Lopez, Marie-France Spielmann et Vera Figurek: «Gardons un témoignage du 50e anniversaire de la Déclaration des droits de l'homme».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.06.2004
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.03.2004
Annoncée.