Motion M-457 (161e)

Dépenses liées

Objet : M 457-161 Date : 06 avril 2004 Terminé

Motion de MM. Roberto Broggini, Jacques Mino, Mmes Sandrine Salerno et Liliane Johner: «Dépenses liées».

À télécharger

Motion M457(PDF - 48.94 Ko)
Motion M457-1(PDF - 48.78 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007

Voir la séance n°60 (164ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.04.2004

Voir la séance n°45 (161ème)

Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.

Documents associés

Réponse

04 avril 2007

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-457 (161e)

Dépenses liées

Réponse du Conseil administratif M-457(PDF - 10.31 Ko)

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