Motion M-458 (161e)

Sous les pavés, pas de plage

Objet : M 458-161 Date : 07 avril 2004 Terminé

Motion de MM. Blaise Hatt-Arnold, Alexis Barbey, Jean-Pierre Oberholzer, Patrice Reynaud, Armand Schweingruber, Jean-Marc Froidevaux et Mme Nathalie Fontanet: «Sous les pavés, pas de plage». (Rapport M-458 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.12.2009

Voir la séance n°25 (167ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2006

Voir la séance n°6 (164ème)

Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°9 (162ème)

Renvoi à la commission des travaux.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.04.2004

Voir la séance n°47 (161ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 458-161
21 avril 2006
Terminé

Rapport 458 A concernant l'objet M-458 (161e)

Sous les pavés, pas de plage

Réponse
relative à l'objet
M 458-161
01 juillet 2009
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-458 (161e)

Sous les pavés, pas de plage

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