Motion M-471 (161e)

Parc des Acacias: à quand un parc propre et accueillant

Objet : M 471-161 Date : 17 mai 2004 Terminé

Motion de MM. Lionel Ricou, Guy Mettan, Jean-Charles Lathion, Didier Bonny, Guillaume Barazzone et Mme Alexandra Rys: «Parc des Acacias: à quand un parc propre et accueillant?»

À télécharger

Motion M471(PDF - 53.38 Ko)
Motion M471-1(PDF - 11.06 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2007

Voir la séance n°50 (164ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2004

Voir la séance n°15 (162ème)

Motion amendée et acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.05.2004

Voir la séance n°55 (161ème)

Annoncée.

Documents associés

Réponse

M 471-161

10 janvier 2007

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-471 (161e)

Parc des Acacias: à quand un parc propre et accueillant

Réponse du Conseil administratif M-471(PDF - 27.72 Ko)

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