Motion M-473 (162e)

Pour un plan lumière en ville de Genève

Objet : M 473-162 Date : 09 juin 2004 Terminé

Motion de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Virginie Keller Lopez, Annina Pfund, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. David Carrillo, Olivier Coste, René Grand, Jean-Louis Fazio, Roman Juon, David Metzger, Jean-Charles Rielle et Gilles Thorel, intitulée: «Pour un plan lumière en ville de Genève».

À télécharger

Motion M-473(PDF - 11.12 Ko)
Motion M-473-1(PDF - 7.99 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2008

Voir la séance n°10 (166ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.02.2007

Voir la séance n°46 (164ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004

Voir la séance n°22 (162ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2004

Voir la séance n°4 (162ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

01 septembre 2006

Terminé

Rapport 473 A concernant l'objet M-473 (162e)

Pour un plan lumière en ville de Genève

Rapport de commission M-473 A(PDF - 236.54 Ko)

Réponse

04 juin 2008

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-473 (162e)

Pour un plan lumière en ville de Genève

Réponse du Conseil administratif M-473 - M-476 - M-485(PDF - 16.6 Ko)

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