Pour la création d’une fondation Clarté
Objet : M 474-162
Date : 09 juin 2004
Terminé
Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Virginie Keller Lopez, Hélène Ecuyer, Catherine Gaillard-Iungmann, Alexandra Rys, MM. François Sottas, Alain Comte et Pierre Maudet: «Pour la création d’une fondation Clarté».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.04.2009
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2004
Annoncée.