Motion M-485 (162e)

Pour une présentation du concept de l'éclairage public urbain

Objet : M 485-162 Date : 13 septembre 2004 Terminé

Motion de M. Roberto Broggini: «Pour une présentation du concept de l'éclairage public urbain».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2008

Voir la séance n°10 (166ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.02.2007

Voir la séance n°46 (164ème)

Motion acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004

Voir la séance n°22 (162ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°14 (162ème)

Annoncée.


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Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-485 (162e)

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