Modérons la circulation à Saint-Gervais, en vitesse et en volume
Objet : M 486-162
Date : 13 septembre 2004
Terminé
Motion de MM. Roberto Broggini et Sébastien Bertrand: «Modérons la circulation à Saint-Gervais, en vitesse et en volume!» (Rapport M-486 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.12.2008
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2007
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Renvoi à la commission ad hoc Saint-Gervais.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004
Annoncée.