Motion M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Objet : M 490-162 Date : 13 septembre 2004 Terminé

Motion de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Olivier Coste, Jean-Louis Fazio, René Grand, Roman Juon, David Metzger et Gilles Thorel: «Politique en matière d'espaces publics: état des lieux de la mise en œuvre». (Rapport M-490 A.)

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.12.2009

Voir la séance n°27 (167ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005

Voir la séance n°43 (162ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2004

Voir la séance n°15 (162ème)

Renvoi à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°14 (162ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

17 janvier 2005

Terminé

Rapport 490 A concernant l'objet M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Rapport de commission M-490 A(PDF - 442.89 Ko)

Réponse

08 juillet 2009

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Réponse du Conseil administratif m-490(PDF - 22.07 Ko)

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