Rapport 490 A concernant l'objet M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Objet : M 490-162 Date : 17 janvier 2005 Terminé

Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Olivier Coste, Jean-Louis Fazio, René Grand, Roman Juon, David Metzger et Gilles Thorel, renvoyée en commission le 5 octobre 2004, intitulée: «Politique en matière d'espaces publics: état des lieux de la mise en œuvre».

À télécharger

Rapport de commission M-490 A(PDF - 442.89 Ko)

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Objet

M 490-162

13 septembre 2004

Terminé

Motion M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Motion m-490(PDF - 8.61 Ko)

Réponse

M 490-162

08 juillet 2009

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Réponse du Conseil administratif m-490(PDF - 22.07 Ko)

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