Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Objet : M 490-162 Date : 08 juillet 2009 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la motion du 13 septembre 2004 de Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Béatrice Graf Lateo, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Olivier Coste, Jean-Louis Fazio, René Grand, Roman Juon, David Metzger et Gilles Thorel, acceptée par le Conseil municipal le 16 février 2005, intitulée: «Politique en matière d'espaces publics: état des lieux de la mise en œuvre».

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Réponse du Conseil administratif m-490(PDF - 22.07 Ko)

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Objet

M 490-162

13 septembre 2004

Terminé

Motion M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Motion m-490(PDF - 8.61 Ko)

Rapport

M 490-162

17 janvier 2005

Terminé

Rapport 490 A concernant l'objet M-490 (162e)

Politique en matière d'espaces publics

Rapport de commission M-490 A(PDF - 442.89 Ko)

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