Pour que vive Mottattom (suite)
Objet : M 494-162
Date : 13 septembre 2004
Terminé
Motion de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Liliane Johner, Nicole Bobillier et M. Sébastien Bertrand: «Pour que vive Mottattom (suite)».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004
Annoncée.