Motion M-495 (162e)

Pour que le quai du Seujet retrouve sa qualité d'espace public

Objet : M 495-162 Date : 13 septembre 2004 Terminé

Motion de M. Jean-Louis Fazio et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Pour que le quai du Seujet retrouve sa qualité d'espace public!» (Rapport M-495 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2007

Voir la séance n°9 (165ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2005

Voir la séance n°12 (163ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2004

Voir la séance n°15 (162ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°14 (162ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 495-162
19 mai 2005
Terminé

Rapport 495 A concernant l'objet M-495 (162e)

Pour que le quai du Seujet retrouve sa qualité d'espace public

Réponse
relative à l'objet
M 495-162
16 mai 2007
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-495 (162e)

Pour que le quai du Seujet retrouve sa qualité d'espace public

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