Motion M-506 (162e)

En route pour le dimanche (journée sans voitures)!

Objet : M 506-162 Date : 03 novembre 2004 Terminé

Motion de MM. Didier Bonny, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Guillaume Barazzone, Lionel Ricou et Mme Alexandra Rys: «En route pour le dimanche (journée sans voitures)!»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007

Voir la séance n°60 (164ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005

Voir la séance n°44 (162ème)

Motion amendée et acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004

Voir la séance n°22 (162ème)

Annoncée.


Documents associés

Réponse
21 mars 2007
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-506 (162e)

En route pour le dimanche (journée sans voitures)!