En route pour le dimanche (journée sans voitures)!
Motion de MM. Didier Bonny, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Guillaume Barazzone, Lionel Ricou et Mme Alexandra Rys: «En route pour le dimanche (journée sans voitures)!»
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005
Motion amendée et acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Annoncée.