Motion M-507 (162e)

Actualisation du concept de sécurité lié aux interventions du SIS

Objet : M 507-162 Date : 03 novembre 2004 Terminé

Motion de Mmes Béatrice Graf Lateo, Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Virginie Keller Lopez, Annina Pfund, Sandrine Salerno, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. David Carrillo, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, René Grand, Roman Juon, David Metzger, Jean-Charles Rielle et Gilles Thorel: «Pour une actualisation du concept de sécurité lié aux interventions du SIS».

À télécharger

Motion M-507(PDF - 8.42 Ko)
Motion M-507-1(PDF - 7.77 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2008

Voir la séance n°41 (165ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2007

Voir la séance n°17 (165ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005

Voir la séance n°44 (162ème)

Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004

Voir la séance n°22 (162ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

22 août 2007

Terminé

Rapport 507 A concernant l'objet M-507 (162e)

Actualisation du concept de sécurité lié aux interventions du SIS

Rapport de commission M-507 A(PDF - 65.47 Ko)

Réponse

09 janvier 2008

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-507 (162e)

Actualisation du concept de sécurité lié aux interventions du SIS

Réponse du Conseil administratif M-507(PDF - 28.45 Ko)

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