Pour un concept clair du mobilier urbain
Objet : M 508-162
Date : 03 novembre 2004
Terminé
Motion de MM. Jean-Louis Fazio et Roman Juon: «Pour un concept clair du mobilier urbain».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2005
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004
Annoncée.