Motion M-516 (162e)

Construisons du logement sur le site d'Artamis

Objet : M 516-162 Date : 04 décembre 2004 Terminé

Motion de Mme Alexandra Rys, MM. Guillaume Barazzone, Robert Pattaroni, Lionel Ricou, Jean-Charles Lathion et Didier Bonny: «Construisons du logement sur le site d'Artamis».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007

Voir la séance n°60 (164ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.04.2005

Voir la séance n°51 (162ème)

Motion acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.12.2004

Voir la séance n°33 (162ème)

Annoncée.


Documents associés

Réponse
04 avril 2007
Terminé