Construisons du logement sur le site d'Artamis
Objet : M 516-162
Date : 04 décembre 2004
Terminé
Motion de Mme Alexandra Rys, MM. Guillaume Barazzone, Robert Pattaroni, Lionel Ricou, Jean-Charles Lathion et Didier Bonny: «Construisons du logement sur le site d'Artamis».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.04.2005
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.12.2004
Annoncée.