Atelier pour personnes sans emploi et état des lieux du patrimoine bâti
Objet : M 520-162
Date : 19 janvier 2005
Terminé
Motion de MM. Roman Juon, Gilles Thorel et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Atelier pour personnes sans emploi et état des lieux du patrimoine bâti». (Rapport M-520 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2010
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.11.2007
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2005
Renvoi à la commission des travaux.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.01.2005
Annoncée.