Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-520 (162e)

Atelier pour personnes sans emploi et état des lieux du patrimoine bâti

Objet : M 520-162 Date : 25 novembre 2009 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la motion du 19 janvier 2005 de MM. Roman Juon, Gilles Thorel et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, acceptée par le Conseil municipal le 6 novembre 2007, intitulée: «Atelier pour personnes sans emploi et état des lieux du patrimoine bâti».

À télécharger

Réponse du Conseil administratif M-520(PDF - 26.81 Ko)

Documents associés

Objet

M 520-162

19 janvier 2005

Terminé

Motion M-520 (162e)

Atelier pour personnes sans emploi et état des lieux du patrimoine bâti

Motion M-520(PDF - 9.82 Ko)
Motion M-520-1(PDF - 7.83 Ko)

Rapport

M 520-162

01 octobre 2007

Terminé

Rapport 520 A concernant l'objet M-520 (162e)

Atelier pour personnes sans emploi et état des lieux du patrimoine bâti

Rapport de commission M-520 A(PDF - 63.55 Ko)
Annexe: M-520 A annexe1 évaluation état patrimoine financier(PDF - 2.55 Mo)
Annexe: M-520 A annexe2 stratégie générale entretien(PDF - 78.89 Ko)

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