Pour tout savoir des zones de rencontre en ville de Genève
Objet : M 523-162
Date : 16 février 2005
Terminé
Motion de MM. Patrice Reynaud, Jean-Pierre Oberholzer, Blaise Hatt-Arnold, Pascal Rubeli, Pierre Maudet, Gérard Deshusses, Mmes Alexandra Rys, Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes, acceptée par le Conseil municipal le 8 juin 2005, intitulée: «Pour tout savoir des zones de rencontre en ville de Genève».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2005
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005
Annoncée.