Motion M-525 (162e)

Décontamination des anciens terrains des Services industriels de Genève

Objet : M 525-162 Date : 16 février 2005 Terminé

Motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Roberto Broggini, Sébastien Bertrand et Alain Dupraz: «Décontamination des anciens terrains des Services industriels de Genève». (Rapport M-525 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007

Voir la séance n°60 (164ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006

Voir la séance n°21 (164ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.04.2005

Voir la séance n°51 (162ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005

Voir la séance n°43 (162ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 525-162
05 octobre 2006
Terminé

Rapport 525 A concernant l'objet M-525 (162e)

Décontamination des anciens terrains des Services industriels de Genève

Réponse
relative à l'objet
M 525-162
04 avril 2007
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-525 (162e)

Décontamination des anciens terrains des Services industriels de Genève

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.