Projet Coquelicot
Objet : M 526-162
Date : 16 février 2005
Terminé
Motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Roberto Broggini, Sébastien Bertrand et Alain Dupraz: «Projet Coquelicot». (Rapport M-526 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006
Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.04.2005
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005
Annoncée.