Motion M-563 (163e)

Pour un soutien à l'Espace Rousseau et son rattachement à la BPU

Objet : M 563-163 Date : 09 novembre 2005 Terminé

Motion du 9 novembre 2005 de Mmes Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, MM. Jean-Marc Froidevaux, Vincent Schaller, Alexis Barbey, Armand Schweingruber et Jean-Charles Lathion: «Pour un soutien à l'Espace Rousseau et son rattachement à la BPU».

À télécharger

Historique

Urgence refusée. Urgence acceptée. Motion caduque, pétition classée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.11.2005

Voir la séance n°26 (163ème)

Renvoi à la commission des arts et de la culture.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.11.2005

Voir la séance n°23 (163ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
29 mai 2006
Terminé

Rapport 563 A concernant l'objet M-563 (163e)

Pour un soutien à l'Espace Rousseau et son rattachement à la BPU