Passe-pied confortable à Saint-Antoine
Objet : M 569-163
Date : 30 novembre 2005
Refusé
Motion du 30 novembre 2005 de MM. Michel Ducret, Pierre Maudet, Guy Dossan, René Winet, Philippe Herminjard et Mme Catherine Hämmerli-Lang: «Passe-pied confortable à Saint-Antoine».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2006
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.11.2005
Annoncée.