Motion M-579 (163e)

Travaux d'assainissement du bruit routier

Objet : M 579-163 Date : 18 janvier 2006 Terminé

Motion du 18 janvier 2006 de Mme Nicole Valiquer Grecuccio, M. Gérard Deshusses, Mme Frédérique Perler-Isaaz, M. Eric Rossiaud, Mme Gisèle Thiévent, MM. François Sottas, Pierre Rumo, Mme Alexandra Rys, MM. Patrice Reynaud, Blaise Hatt-Arnold, Guy Dossan et Pascal Rubeli: «OPB: où en est-on?» (Rapport M-579 A.)

À télécharger

Motion M-579(PDF - 8.68 Ko)
Motion M-579-1(PDF - 8.04 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.03.2009

Voir la séance n°59 (166ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2008

Voir la séance n°37 (165ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.04.2006

Voir la séance n°51 (163ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2006

Voir la séance n°37 (163ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

02 novembre 2007

Terminé

Rapport 579 A concernant l'objet M-579 (163e)

Travaux d'assainissement du bruit routier

Rapport de commission M-579 A(PDF - 48.94 Ko)

Réponse

25 février 2009

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-579 (163e)

Travaux d'assainissement du bruit routier

Réponse du Conseil administratif m-579(PDF - 31.65 Ko)

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