Cartes de vœux du Conseil administratif
Objet : M 581-163
Date : 18 janvier 2006
Terminé
Motion du 18 janvier 2006 de M. Thierry Piguet, Mmes Nicole Bobillier, Monique Cahannes, MM. David Carrillo, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Mme Béatrice Graf Lateo, MM. René Grand, Roman Juon, David Metzger, Jean-Charles Rielle, Mmes Sandrine Salerno, Martine Sumi-Viret et Nicole Valiquer Grecuccio: «Bons vœux du Conseil administratif».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.04.2006
Amendée et acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2006
Annoncée.