Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-589 (163e)

Pollution de l'air

Objet : M 589-163 Date : 12 juin 2013 Terminé

Réponse du Conseil administratif à: – la motion de Mme Vera Figurek, M. Christian Zaugg, Mme Ariane Arlotti, M. Sébastien Bertrand, Mmes Catherine Gaillard-Iungmann, Ruth Lanz Aoued, M. Jacques Mino, Mme Gisèle Thiévent, MM. François Sottas et Alain Dupraz: «Limitation de la circulation pendant le pic de pollution» (M-589); la résolution du 15 février 2006 de MM. Gérard Deshusses, Jean-Charles Rielle, Olivier Norer, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Frédérique Perler-Isaaz: «Particules fines et santé publique: pour une action rapide» (R-89).

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Documents associés

Objet
M 589-163
14 février 2006
Terminé

Motion M-589 (163e)

Pollution de l'air