Locaux des écoles de musique officielles
Projet de réponse à la motion M-601 du 15 février 2006 de MM. Pierre Maudet, Marc Dalphin, Mmes Florence Kraft-Babel, Vera Figurek, M. François Gillioz, Mme Nelly Hartlieb, MM. Pascal Rubeli, Jean-Charles Lathion, Jean-Marc Froidevaux, Mmes Marie-France Spielmann, Catherine Gaillard-Iungmann, MM. Vincent Schaller, Gérard Deshusses, Thierry Piguet, Guy Dossan et Mme Annina Pfund, intitulée : «Pour une prise en charge équitable des frais des locaux des écoles de musique officielles genevoises». (Rapport M-601 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2008
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2007
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2006
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.02.2006
Annoncée.