Non aux autocars au parc des Bastions
Objet : M 611-163
Date : 20 mars 2006
Refusé
Motion du 20 mars 2006 de MM. Roman Juon et Gérard Deshusses: «Non aux autocars au parc des Bastions».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.10.2006
Refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.03.2006
Annoncée.