Motion M-613 (163e)

Chantiers du site Alhambra/Calvin

Objet : M 613-163 Date : 05 avril 2006 Terminé

Motion du 5 avril 2006 de MM. Roman Juon, Jacques Mino, Mmes Marie-France Spielmann et Marguerite Contat Hickel: «Chantiers du site Alhambra/Calvin».

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006

Voir la séance n°25 (164ème)

Amendée et acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.04.2006

Voir la séance n°51 (163ème)

Annoncée.