Promotion des scooters électriques
Objet : M 614-163
Date : 10 avril 2006
Refusé
Motion du 10 avril 2006 de Mme Véronique Elefant-Yanni: «Promotion des scooters électriques».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006
Renvoi à la commission Agenda 21.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.04.2006
Annoncée.