Motion M-620 (163e)

De l'espace pour Rousseau: une maison

Objet : M 620-163 Date : 17 mai 2006 Refusé

Motion du 17 mai 2006 de MM. Olivier Coste, Thierry Piguet, Jean-Charles Rielle, Mmes Annina Pfund, Nicole Bobillier, Monique Cahannes et Martine Sumi-Viret: «De l'espace pour Rousseau: une maison».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2007

Voir la séance n°51 (164ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2006

Voir la séance n°8 (164ème)

Renvoi à la commission des arts et de la culture.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2006

Voir la séance n°57 (163ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
09 février 2007
Terminé

Rapport 620 A concernant l'objet M-620 (163e)

De l'espace pour Rousseau: une maison