Donnons aux ASM les moyens d'agir
Objet : M 625-164
Date : 07 juin 2006
Terminé
Motion du 7 juin 2006 de MM. Simon Brandt, René Winet, Alexis Barbey et Mme Alexandra Rys: «Donnons aux ASM les moyens d'agir!»
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2007
Motion amendée et acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006
Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2006
Annoncée.