Motion M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Objet : M 633-164 Date : 13 septembre 2006 Terminé

Motion du 13 septembre 2006 de Mmes Nathalie Fontanet, Florence Kraft-Babel, MM. Jean-Pierre Oberholzer, Blaise Hatt-Arnold, Jean-Luc Persoz et Vincent Schaller: «Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs». (Rapport M-633 A.)

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Motion M-633(PDF - 8.25 Ko)
Motion M-633-1(PDF - 7.81 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.03.2011

Voir la séance n°50 (168ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.11.2010

Voir la séance n°27 (168ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2007

Voir la séance n°55 (164ème)

Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2006

Voir la séance n°12 (164ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

18 octobre 2010

Terminé

Rapport 633 A concernant l'objet M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Rapport de commission M-633 A(PDF - 19.86 Ko)

Réponse

09 décembre 2010

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Réponse du Conseil administratif M-633(PDF - 11.52 Ko)

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