Rapport 633 A concernant l'objet M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Objet : M 633-164 Date : 18 octobre 2010 Terminé

Rapport de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public chargée d'examiner la motion du 13 septembre 2006 de Mmes Nathalie Fontanet, Florence Kraft-Babel, MM. Jean-Pierre Oberholzer, Blaise Hatt-Arnold, Jean-Luc Persoz et Vincent Schaller, renvoyée en commission le 18 avril 2007, intitulée: «Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs».

À télécharger

Rapport de commission M-633 A(PDF - 19.86 Ko)

Documents associés

Objet

M 633-164

13 septembre 2006

Terminé

Motion M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Motion M-633(PDF - 8.25 Ko)
Motion M-633-1(PDF - 7.81 Ko)

Réponse

M 633-164

09 décembre 2010

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Réponse du Conseil administratif M-633(PDF - 11.52 Ko)

Par thématiques

Par public

Liste des actualités

Dossiers d'information

A découvrir

Lettres d'information

Espace presse

Conseil municipal

Conseil administratif

Maire de Genève

Administration municipale

Démarches pour louer une salle

Démarches d'état civil

Démarches autour du sport

Les plus demandées

Agenda des animations et événements

Tous les jeudis, dans votre boîte

Que faire à Genève au fil des saisons?

Cap sur l'été!

Et bien plus

Découvrir Genève et ses quartiers

Promenades

Autres activités

À télécharger

Documents associés

Motion M-633 (164e)

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-633 (164e)

Lettres d'information

Pratique

Officiel

Multimédia