Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Objet : M 633-164 Date : 09 décembre 2010 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la motion du 13 septembre 2006 de la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, acceptée par le Conseil municipal le 24 novembre 2010, intitulée: «Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs».

À télécharger

Réponse du Conseil administratif M-633(PDF - 11.52 Ko)

Documents associés

Objet

M 633-164

13 septembre 2006

Terminé

Motion M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Motion M-633(PDF - 8.25 Ko)
Motion M-633-1(PDF - 7.81 Ko)

Rapport

M 633-164

18 octobre 2010

Terminé

Rapport 633 A concernant l'objet M-633 (164e)

Terrasses parisiennes ouvertes: une alternative pour les cafetiers-restaurateurs

Rapport de commission M-633 A(PDF - 19.86 Ko)

Par thématiques

Par public

Liste des actualités

Dossiers d'information

A découvrir

Lettres d'information

Espace presse

Conseil municipal

Conseil administratif

Maire de Genève

Administration municipale

Démarches pour louer une salle

Démarches d'état civil

Démarches autour du sport

Les plus demandées

Agenda des animations et événements

Tous les jeudis, dans votre boîte

Que faire à Genève au fil des saisons?

Cap sur l'été!

Et bien plus

Découvrir Genève et ses quartiers

Promenades

Autres activités

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-633 (164e)

À télécharger

Documents associés

Motion M-633 (164e)

Rapport 633 A concernant l'objet M-633 (164e)

Lettres d'information

Pratique

Officiel

Multimédia