Motion M-635 (164e)

Pour une rive gauche du lac favorisant la promenade et la pratique du sport, de nuit comme de jour

Objet : M 635-164 Date : 13 septembre 2006 Refusé

Motion du 13 septembre 2006 de MM. Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Didier Bonny, Lionel Ricou, Mmes Alexandra Rys, Odette Saez et Nelly Hartlieb: «Pour une rive gauche du lac favorisant la promenade et la pratique du sport, de nuit comme de jour».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008

Voir la séance n°22 (166ème)

Motion amendée par la commission refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2007

Voir la séance n°56 (164ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2006

Voir la séance n°12 (164ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
19 août 2008
Terminé

Rapport 635 A concernant l'objet M-635 (164e)

Pour une rive gauche du lac favorisant la promenade et la pratique du sport, de nuit comme de jour