Motion M-637 (164e)

Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs

Objet : M 637-164 Date : 30 septembre 2006 Terminé

Motion du 30 septembre 2006 de MM. Olivier Norer, François Sottas, Alain Dupraz, Philippe Herminjard, Pascal Rubeli, Mmes Alexandra Rys et Nicole Valiquer Grecuccio: «Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.10.2010

Voir la séance n°19 (168ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2009

Voir la séance n°12 (167ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2007

Voir la séance n°56 (164ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2006

Voir la séance n°14 (164ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 637-164
23 mars 2009
Terminé

Rapport 637 A concernant l'objet M-637 (164e)

Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs

Réponse
relative à l'objet
M 637-164
08 septembre 2010
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-637 (164e)

Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs

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