Rapport 637 A concernant l'objet M-637 (164e)

Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs

Objet : M 637-164 Date : 23 mars 2009 Terminé

Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion du 30 septembre 2006 de MM. Olivier Norer, François Sottas, Alain Dupraz, Philippe Herminjard, Pascal Rubeli, Mmes Alexandra Rys et Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyée en commission le 23 avril 2007, intitulée: «Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs».

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Documents associés

Objet
M 637-164
30 septembre 2006
Terminé

Motion M-637 (164e)

Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs

Réponse
08 septembre 2010
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-637 (164e)

Pour des trams sur des sites propres écologiques et sûrs