Motion M-649 (164e)

Sécurité dans les préaux: n'attendons pas

Objet : M 649-164 Date : 08 novembre 2006 Terminé

Motion du 8 novembre 2006 de M. Alexis Barbey, Mme Nathalie Fontanet, MM. Vincent Schaller, Guy Dossan, Pierre Maudet et Simon Brandt: «Sécurité dans les préaux: n'attendons pas». (Rapport M-649 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°13 (170ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2007

Voir la séance n°17 (165ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2006

Voir la séance n°27 (164ème)Voir la séance n°28 (164ème)

Urgence acceptée. Amendée et renvoyée à la commission des sports et de la sécurité.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006

Voir la séance n°24 (164ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 649-164
09 juillet 2007
Terminé

Rapport 649 A concernant l'objet M-649 (164e)

Sécurité dans les préaux: n'attendons pas

Réponse
relative à l'objet
M 649-164
23 juillet 2012
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-649 (164e)

Sécurité dans les préaux: n'attendons pas

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