Motion M-654 (164e)

Présenter les projets de concours sur les sites respectifs de réalisation

Objet : M 654-164 Date : 13 novembre 2006 Retiré

Motion du 13 novembre 2006 de M. Roman Juon et Mme Monique Cahannes: «Présenter les projets de concours sur les sites respectifs de réalisation».

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2007

Voir la séance n°38 (164ème)

Retirée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006

Voir la séance n°26 (164ème)

Annoncée.