Travaux d'intérêt général
Objet : M 660-164
Date : 29 novembre 2006
Terminé
Motion du 29 novembre 2006 de MM. Roman Juon, David Metzger, Mme Nicole Bobillier, MM. David Carrillo, Olivier Coste, Gérard Deshusses, Mmes Christiane Olivier, Annina Pfund, Béatrice Graf Lateo, M. Jean-Charles Rielle, Mmes Sandrine Salerno, Martine Sumi-Viret et Nicole Valiquer Grecuccio: «Travaux d'intérêt général».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2010
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2007
Acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2006
Annoncée.