Rapport 667 A concernant l'objet M-667 (164e)

Sauvons le Festival de la Bâtie

Objet : M 667-164 Date : 12 novembre 2007 Terminé

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 20 février 2007 de Mmes Catherine Gaillard-Iungmann, Gisèle Thiévent, Annina Pfund et M. Marc Dalphin, renvoyée en commission le 20 février 2007, intitulée: «Sauvons le Festival de la Bâtie».

À télécharger

Rapport de commission M-667 A(PDF - 54.78 Ko)

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Objet

M 667-164

20 février 2007

Refusé

Motion M-667 (164e)

Sauvons le Festival de la Bâtie

Motion M-667(PDF - 8.77 Ko)

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