Bioéthanol
Objet : M 688-165
Date : 26 juin 2007
Refusé
Motion du 26 juin 2007 de M. Jean Sanchez, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Danièle Magnin, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel, Linda de Coulon, MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier: «Bioéthanol».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2007
Renvoi à la commission Agenda 21.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.06.2007
Annoncée.